Une note sur les taxes de vente

Mis à jour le 9 janvier 2025.

Les politiques fiscales sur les ventes du commerce électronique peuvent être déroutantes !

Dans cet article, nous expliquerons comment les taxes de vente des États américains et la TVA/TPS/droits de douane internationaux sont gérés sur nos boutiques en ligne.

Depuis cette mise à jour de 2025, Walnut Studiolo n'est plus tenu de percevoir la taxe de vente des États américains sur son site web . En effet, selon Avalara, l'entreprise ne satisfait pas au seuil minimum de lien économique (en tant que petite ou micro-entreprise). De plus, l'Oregon, notre État de résidence/d'activité, ne prélève aucune taxe de vente. [Source : Avalara ]

Cependant, les ventes de produits Walnut Studiolo sur des plateformes comme Etsy ou Houzz sont soumises à la taxe de vente. Ces plateformes sont responsables de la facturation, de la collecte et du versement de la taxe de vente, et nous n'intervenons pas dans ce processus. La plateforme facture, collecte et reverse les taxes indépendamment de nous.

Nous réévaluons le seuil de lien économique et mettons à jour cet article chaque année.

Les États-Unis n'appliquent pas de taxe fédérale sur les ventes. Cependant, nous livrons dans plus de 200 pays, et beaucoup d'entre eux appliquent une taxe nationale ou fédérale, généralement appelée TVA (taxe sur la valeur ajoutée) ou TPS (taxe sur les produits et services). De plus, de nombreux pays appliquent des droits de douane supplémentaires sur certains produits, à des taux différents.

Les pays appliquant une TVA/TPS ou d'autres taxes d'importation/accises douanières perçoivent ces taxes directement auprès du destinataire avant la livraison des colis. Cette collecte peut être effectuée au bureau de poste ou par l'intermédiaire d'un transporteur tiers qui gère les transactions pour notre compte, comme DHL Express. Cela inclut certaines de nos destinations les plus populaires, notamment le Canada, l'Australie, les pays membres de l'UE et le Royaume-Uni, bien que cette liste ne soit pas exhaustive.

En tant que micro-entreprise qui expédie dans de nombreux pays avec plusieurs catégories de produits et dont la majorité des ventes se font aux États-Unis, Walnut Studiolo n'a pas l'expertise nécessaire pour évaluer, collecter et reverser les taxes internationales à l'avance.

En pratique, cela signifie que lorsque le colis d'un client arrive à son bureau de poste local, le pays peut facturer des taxes supplémentaires à régler avant la livraison. Cela ralentit la livraison et peut constituer une mauvaise surprise. Sur notre site web, nous proposons un lien vers un calculateur de droits de douane et les codes tarifaires HTS pour permettre aux clients d'estimer le coût à l'avance.

Cependant, certains pays (UE, Royaume-Uni) ont adopté des lois obligeant les plateformes de vente ayant un seuil économique à collecter et reverser la TVA/TPS à l'avance. Les ventes de produits Walnut Studiolo sur des plateformes comme Etsy sont soumises à une collecte anticipée de la TVA, ce qui accélère la livraison et évite les factures fiscales surprises. Les politiques d'Etsy évoluent constamment : cette page web recense les politiques internationales de collecte de la TVA d'Etsy . Par conséquent, il est recommandé aux clients souhaitant prépayer ou précalculer la TVA/TPS d'acheter sur notre boutique Etsy . Veuillez noter qu'Etsy peut ne pas collecter tous les droits de douane et taxes d'importation.

Veuillez noter que d'autres considérations s'appliquent à l'expédition internationale. En 2025, nous suivrons de près la mise en œuvre de la nouvelle réglementation européenne sur la sécurité des produits GPSR , qui pourrait empêcher l'expédition de Walnut Studiolo vers l'Europe à l'avenir.